Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété de l’entreprise ” Clairdefruits ” représentée par Mme Claire Scharschmidt- Savignac.
Inscrite comme micro- entrepreneur à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Vosges, sous le n° 829 125 715 00013,
de ce fait non assujettie à la TVA,
Ayant son siège social
33 rue Victor Durain
Thaon-les-Vosges
88150 Capavenir Vosges – France
06 62 60 75 33 – 03 29 31 59 65
Directeur de publication
Mme Claire Scharschmidt-Savignac
Hébergement
L’hébergement du site : www.clairdefruits.fr est assuré par la société SiteGround.
Plus d’informations sur www.siteground.com
Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété du ” Clairdefruits”.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Déclaration à la CNIL
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro : 2169503v0
Données nominatives
Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l’objet d’un traitement automatisé. Elles ne seront pas utilisées pour d’autres usages que ceux indiqués ci-dessous :
- Confirmation de commande par courrier électronique ;
- Adressage d’offres commerciales
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés.